Mentions légales & CGV

1. Éditeur du site

• Raison sociale : SOSPRINT (Groupe 75print)
• Forme juridique : [À compléter par Louis — SAS/SARL/EI]
• Capital social : [À compléter]
• Siège social : 64 rue Mazarine, 75006 Paris
• Numéro SIRET : [À compléter]
• Numéro RCS : [À compléter]
• Numéro TVA intracommunautaire : [À compléter]
• Directeur de la publication : Louis [Nom complet]
• Téléphone : 01 23 45 67 89
• Email : louis.jami@gmail.com

2. Hébergeur

• Hébergeur : Hostinger International Ltd. (à confirmer)
• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Cyprus
• Téléphone : Voir contrat d'hébergement

3. Conditions Générales de Vente (CGV)

3.1 Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre SOSPRINT (ci-après "le Vendeur") et tout client (ci-après "l'Acheteur") effectuant une commande sur 13print.fr ou sosprint.fr.

3.2 Produits et services

SOSPRINT propose deux catégories de produits :

• Forte Valeur Ajoutée (sur-mesure) : roll-up, mur d'image, vinyle au m², bâche au m², signalétique, beach-flag, totem, comptoir, photocall, stop-trottoir + services de pose, coursier nuit, coordination chantier
• Petits produits standards (via partenaire FlyerAlarm) : cartes de visite, flyers, brochures, stickers, affiches, etc.

3.3 Prix

Les prix sont indiqués en euros, hors taxes (HT) ou toutes taxes comprises (TTC) selon le contexte d'affichage. La TVA française est de 20% sauf produit/service exonéré. Les prix sont susceptibles de varier ; la facture finale fait foi.

3.4 Commande

La commande est validée après :

1. Confirmation de la sélection produit/options par le client
2. Validation du Bon à Tirer (BAT)
3. Paiement intégral (sauf compte pro à 30 jours)

3.5 Paiement

Moyens de paiement acceptés :

• Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) via Stripe
• Apple Pay / Google Pay
• Virement bancaire (vérification 24-48h)
• Mandat administratif (Chorus Pro pour collectivités)
• Compte pro à 30 jours (sur demande, validation Louis)

3.6 Livraison

SOSPRINT s'engage sur les délais de livraison selon le palier choisi (1h / 4h / 7h / J+1 / nuit). Les délais sont calculés à partir de la validation du BAT et du paiement. Les commandes hors zone éligible H+ basculent automatiquement sur J+1 franco partout en France.

3.7 Réserve de propriété

Les produits restent la propriété de SOSPRINT jusqu'au paiement intégral. Les risques sont transférés à l'Acheteur dès la livraison.

3.8 Garanties

Tous les produits SOSPRINT bénéficient des garanties légales de conformité (article L217-4 et suivants du Code de la consommation) et contre les vices cachés (article 1641 et suivants du Code civil).

3.9 Litiges

Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Paris. Le droit français est applicable. Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement au Médiateur de la consommation : [Médiateur à désigner par Louis].

4. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site (textes, images, logos, code) est la propriété exclusive de SOSPRINT et protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité, conforme RGPD.

6. Contact

Pour toute question :

• Email : louis.jami@gmail.com
• Téléphone : 01 23 45 67 89
• Adresse postale : SOSPRINT, 64 rue Mazarine, 75006 Paris